La propriété intellectuelle et les créations d’employés
Je vous propose aujourd’hui de nous pencher sur une situation qui se pose très fréquemment, à savoir celle de l’employé qui produit une création intellectuelle. Cette situation suscite bien entendu un...
View ArticleMa présentation Lexalert sur les droits de propriété intellectuelle et le...
Le 25 novembre dernier, j’ai donné un webinar intitulé « Les droits de propriété intellectuelle et le contrat de travail » organisé par Lexalert. Les sujets suivants ont été abordés: Le régime légal...
View ArticleDroit d’auteur et créations d’employés: attention aux idées fausses
J’ai déjà eu l’occasion de parler des créations d’employés (ou, si vous préférez, de salariés) ici. Je voudrais, cependant, encore attirer votre attention sur une idée très répandue: lorsqu’un employé...
View ArticleCréation de site web, vous avez fait appel à un développeur: n’oubliez pas de...
Vous avez pris contact avec un développeur web, en vue de lui confier la création de votre nouveau site e-commerce ou de votre nouvelle vitrine internet Avez-vous pensé à vous faire céder les droits...
View ArticleDroit d’auteur: à quoi sert le sigle copyright (c) ?
On le voit partout ce fameux petit (c) ou ©: Sur des sites web: à commencer par celui-ci: ou : Sur des livres, comme par exemple: Sur des logiciels, comme par exemple: Etcétéra. Mais à quoi cela...
View ArticleDroit d’auteur, contrat d’emploi, oeuvre purement technique et invention mixte
Je voudrais épingler, ce matin, un arrêt intéressant de la 9ème chambre de la Cour d’appel de Bruxelles, en matière de droit d’auteur, qui aborde des problèmes complexes comme ceux des oeuvres créées...
View ArticleIdées fausses sur le droit d’auteur
En ma qualité d’avocat en droit d’auteur, je suis souvent interrogé par des clients, amis, connaissances, sur le droit d’auteur. Et je constate que de nombreuses idées fausses circulent à ce sujet. Il...
View ArticleFlorilège d’articles sur le droit d’auteur
Quelques uns des articles sur le droit d’auteur publiés sur ce blog qui ont rencontré un certain engouement: Droit d’auteur et photos prises avec un smartphone « Mein Kampf » n’est plus protégé par le...
View ArticleProtéger une application mobile, comment faire?
La protection des applications mobiles ou « mobile apps » est une question tout à la fois importante et complexe. Importante parce qu’il n’est pas concevable d’investir et de se lancer dans des...
View ArticleCréation de site web: quelques questions juridiques à se poser
Lorsque vous avez un projet web (site web ou application), il faut se poser un certain nombre de questions juridiques, dont notamment: 1. Qui est le titulaire des droits (en particulier, les droits...
View ArticleEntrepreneurs et propriété intellectuelle, lisez ceci!
Les entrepreneurs et créateurs, en début de projet ou d’activité, me posent souvent des questions juridiques similaires. Et ils ont raison de me les poser, car il est préférable de le savoir avant de...
View ArticleVous engagez un stagiaire, attention aux droits intellectuels!
Vous venez d’engager ou vous êtes sur le point d’engager un stagiaire. Il va créer ou travailler sur des projets créatifs ou inventifs. Alors je vous dis: attention aux droits intellectuels! Le...
View ArticleNormalisation et propriété intellectuelle, oui les normes sont protégées!
Normalisation, kezako? L’Organisation Internationale de la Normalisation (« ISO ») définit la norme comme « un document qui définit des exigences, des spécifications, des lignes directrices ou des...
View ArticleConseils juridiques aux créateurs, développeurs, inventeurs et sartups
Le site MaPreuve.com m’a contacté en vue d’écrire un article pour son blog et sa rubrique « Avis d’experts ». Le sujet (« naturellement ») choisi a été celui des créateurs, développeurs, inventeurs,...
View ArticleMa pratique d’avocat en droit de l’Internet
1. Le droit de l’Internet m’a toujours passionné. A l’université déjà, quand je suivais l’enseignement en droit d’auteur d’Alain Berenboom, la partie de son cours que j’avais préférée était celle...
View ArticleDe l’importance de se faire céder les droits d’auteur sur son logo ou son...
Je vous ai déjà parlé à de multiples reprises de l’importance qu’il y a à conclure un contrat de cession de droits d’auteur lorsque l’on travaille avec un graphiste ou un développeur web. Sinon… vous...
View ArticleL’importance du « sur mesure » en propriété intellectuelle
J’entendais l’autre jour Oussama Ammar de TheFamily dire à propos de la propriété intellectuelle : « Y a pas de solution standard dans la propriété intellectuelle. Il faut forcément faire du très sur...
View ArticleLa protection des programmes d’ordinateur, des logiciels et des applications...
La protection des programmes d’ordinateur, des logiciels et des applications web & mobiles est un sujet important et complexe. Les questions suscitées par la protection des programmes d’ordinateur,...
View ArticleDroit d’auteur et traductions
Ce mardi 30 mai 2017, j’ai eu l’honneur et plaisir de participer, en tant qu’orateur, à la première rencontre organisée par l’asbl TraduQtiv. Cette première rencontre était dédiée aux droits d’auteur...
View ArticleLe « Fidget spinner » et importance de la propriété intellectuelle, la piqûre...
Vous avez sûrement entendu parler, ces derniers temps, du dernier jouet à la mode, le « fidget spinner » ou « hand spinner ». Selon Wikipedia, le « fidget spinner » est « un jouet qui permet d’occuper...
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